Empirium NOVA

[ECT 2279a1 CC]

Seigneur Ganner Rhysode, votre raisonnement est erroné. Vous nous montrez d'un côté un exemple local (au sein de la Fédération Cryohumaine, il n'y a pas de mention "boire avec modération" sur les bouteilles de boissons alcoolisées, et je pense que nombre d'entre nos organes législatifs ont d'autres problèmes en tête que celui-ci), et de l'autre, vous nous parlez d'une situation galactique.
Vous appréhendez mal cette dernière : il y a deux solutions en cas d'infraction aux règles du HCG par un Seigneur.
Soit il n'est pas membre du HCG ou il a placé son territoire à l'abri de la décision, et dans ce cas, aucune sanction n'est possible car il n'y avait aucun engagement de sa part à respecter la règle ;
Soit il est membre du HCG et a accepté de se soumettre à la décision en prenant part au vote (même s'il a voté contre ou s'est abstenu), et dans ce cas, il encourt des sanctions.
Les sanctions étant décidée par le HCG lui-même, en fonction notamment de leur opportunité et de la gravité de l'infraction, il y a donc un système judiciaire efficace qui est mis en place par ce biais.
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"En matière de meubles, possession vaut titre." (Article 2279, alinéa 1, Code Civil français)

[L'Exilé]

Représentant des Cryohumains,

Puis je me permettre de remarquer que votre texte ou proposition est inutile si la Terracorp refuse de collaborer?

Votre texte est il uniquement un appel à l'entente entre vous et la Terracorp?

[Orwen Antares]

Soit, nous invitons les membres de la TeraCorp qui participent au HCG à mettre leurs possessions à l'abris d'une quelconque décision relevant de cette proposition.

Et nous demandons respectueusement aux autres membres de voter contre cette proposition.
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[Ganner Rhysode]

ECT 2279a1 CC a écrit:

Soit il n'est pas membre du HCG ou il a placé son territoire à l'abri de la décision, et dans ce cas, aucune sanction n'est possible car il n'y avait aucun engagement de sa part à respecter la règle ;

Là c'est la situation que je décrivais, en gros, je fais partie du HCG (Je ne parlerai pas des non-membres) mais si une proposition ne me convient pas je choisie de ne pas l'appliquer. (Sous entendu, je fais ce que je veux chez moi)

ECT 2279a1 CC a écrit:

Soit il est membre du HCG et a accepté de se soumettre à la décision en prenant part au vote (même s'il a voté contre ou s'est abstenu), et dans ce cas, il encourt des sanctions. Les sanctions étant décidée par le HCG lui-même, en fonction notamment de leur opportunité et de la gravité de l'infraction, il y a donc un système judiciaire efficace qui est mis en place par ce biais.

Sauf erreur ou omission, les sanctions possibles sont de trois types:

Militaire?
Quelle organisation peut aujourd'hui mobiliser les vaisseaux et les troupes pour sanctionner un membre de HCG partout dans la galaxie? Il n'y en a pas beaucoup! En ce qui concerne les seigneurs de la teracorp, cela est de l'ordre du possible mais extremement cher. Pour justifier cela, la faute devra etre d'une gravité extreme, tellement bien que il est fort probable qu'il en résultera de toute manière un conflit armé avec d'autres seigneurs (Je ne voit le HCG répondre par la force qu'a la force) Dans ce cas, pourquoi ce déplacer, un soutien économique sera plus efficace, et aucun membre du HCG ne pourrait etre empéché de soutenir l'autre partie (Donc en gros les soutien s'annihileraient et le HCG n'aurait en fait aucune influence)

Economique?
Ne vous en déplaise, HCG ne représente qu'une toute petite partie du mallage commercial galactique, un blocus n'aurait aucune valeur. De plus comme précedemment, certain membres pourrais ne pas participer aux sanctions réduisant encore leur champs d'effet!!!

Diplomatique et politique?
Je pense que vous avez compris le raisonnement, je ne vais pas le réexpliquer.

Au final, le HCG n'aurait une quelquonque efficacité uniquement si un des membres acceptait une des proposition puis décidait par la suite de faire ce qu'il lui plait le tout en provoquant un émoi unanime qui le mettrait au banc du conseil (et vu la diversité de nos membres on peut dire pratiquement de la galaxie) et déclenchant des sanctions acceptées par tout le conseil.
Je vous demande d'etre honnete chers amis, une telle situation est si peu probable que je pense que nous ne l'expérienceront jamais et quand bien meme, je pense que la réaction ou non du haut conseil n'aurait pas d'influence puique la communauté galactique entière réagirait aussi avec bien plus d'impact.

Devant ces carences, je compte proposer prochainement un texte visant a mettre en place une refonte efficace du fonctionnement de conseil ou en cas d'impossibilité d'une telle refonte de la dissolution du conseil. Je ne cherche pas à détruire ce que vous avez cherchez à construire mon cher ECT 2279a1 CC. Je vais peut etre me répéter mais l'espit de cette assemblée est selon moi une excellent idée et elle devait etre lancée (c'est la raison qui m'a poussé a en faire partie). D'avoir mis en avant de tels idéaux vous rend honneur. Toutefois sa forme rend le conseil inutile, voire meme futile...
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Grand Amiral Décédé

Réincarné en dieu du flood

[TsongKapa Zangho]

Futile...Peut être bien dans certains cas extrêmes.
Mais concernant la proposition que j'ai faite par exemple, il n'y a rien de futile. Tout est tangible, et les effets pourraient être visibles dès quelques cycles.
Même si le HCG manque cruellement de moyens d'action, cette assemblée à un poid diplomatique non négligeable.
Et quoi de plus agréable que de discuter autour d'une table ronde, de manière décontractée, alors que la galaxie toute entière est secouée de convulsions sans pareil ?
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Le moment d'être sage est voisin du tombeau.

[Torak]

La HCG a peut-etre un poids diplomatique mais encore faut-il que nous l'ecoutions. Mais restez donc a discuter si cela peut vous occuper et distraire.

[Kushulain]

J'ai du mal à comprendre en quoi le HCG, n'est pas puissant. Quand je lis la liste de seigneurs qui y participent, je peux y voir bon nombre de seigneurs puissants voir que je pense être très puissants, pas besoin de citer de nom, beaucoup ont pris part a ce debat, et je ne parle pas de moi. Mais peut etre que je me trompe.

De plus la raison d'être du HCG, de ce que j'ai compris ne réside que dans le fait que ces membres sont en adéquation avec ce que le HCG prône. C'est aux membres seuls de faire respecter les mesures prises par et pour eux même, à moins qu'il n'ai mis de véto sur une proposition. Les différents membres doivent être en mesure de faire respecter les textes du HCG si un quelconque membre ne les respecte pas alors qu'il le devrait.

peut être me trompe-je, vous saurez me corriger.

Dernière édition par Kushulain le Mar 06 Nov 2007, 14:44; édité 1 fois

[Tetsuda Owen]

A tous les participants: attention à l'orthographe et à la grammaire ;)
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