Empirium NOVA

[ECT 2279a1 CC]

Bonjour à vous, Seigneur.
Vous souhaitez déposer auprès du Bureau du Haut Conseil Galactique :
- une proposition de décision : adressez-la au bureau 1.
- une proposition de sanction : adressez-la au bureau 2.
- une proposition de réforme : adressez-la au bureau 3.
Merci !!!

Dernière édition par ECT 2279a1 CC le Dim 06 Mai 2007, 00:12; édité 1 fois

[ECT 2279a1 CC]

A l'attention de : Bureau 1
Titre de la proposition : Pour la défense des engagements synallagmatiques

Texte de la proposition : L'Empire Confédéré Tatari propose au Haut Conseil Galactique d'adopter une position commune visant à empêcher un Etat ou un peuple à contraindre un autre Etat ou un autre peuple membre du Haut Conseil Galactique au respect d'engagements non consentis.
Ainsi, le Haut Conseil Galactique, par l'acceptation de cette proposition de décision, procamerait "la seule reconnaissance des engagements internationaux librement consentis par les peuples et Etats membres du Haut Conseil Galactique".

Motivation de la proposition : La Corporation M.A.S.A.A.M., par son attitude déloyale, a contraint certains Seigneurs à respecter un engagement non consenti préventivement : l'offre PayTonPost. Nous voulons interdire ce genre de comportements à l'avenir.

[TsongKapa Zangho]

A l'attention de : Bureau 2
Titre de la sanction : Sanction symbolique

Texte de la sanction : Les bonzes, commandants et moi-même condamnons les personnes extrêmistes qui basent leur pensée sur la règle "Il ne nous ressemble pas => il faut le détruire".
Cette méthode de réflexion erronée est déplacée n'a rien à faire dans cette galaxie. Cette théorie raciste est déclarée infondée, par manque de preuves et de bon sens.
Ainsi, par l'acceptation de cette sanction symbolique, le Haut Conseil Galactique déclarerait sans fondement ce raisonnement, et proclamerait que " Toute accusation pouvant mener à des guerres doit être étoffée pour être jugée crédible".

Motivation de la proposition : Le Roi, et le celui-qui-se-prend-pour-un-empereur, à savoir le Commandant Adama, villipendent sur le sujet. Nous voulons interdire ou au moins limiter ce genre de comportement à l'avenir.

[Sanrigel]

Je souhaite en savoir plus sur votre organisation où peut-on avoir ces renseignements ?

[Thor]

Seigneur Sanrigel,

Veuillez passer sur le canal "Traités et Annonces", sur l'holo-forum "Création du Haut Conseil Galactique".

Vous aurez toutes les données que vous souhaiterez.
_________________
Haut Commandeur Thor,

Commandant de la flotte Asgard
(N° de seigneur : 161)

[Beren Erchamion]

A l'intention de: Bureau 1:
Titre de la proposition: Protection des droits intellectuels

Afin de protéger les droits intellectuels de la Teracorp. Celle-ci souhaite mettre sa proposition de création d'une bourse galactique sous protection du Haut Conseil Galactique en accord avec l'article 14 présent dans le projet. (http://forumnova.empirium.net/viewtopic.php?t=5575)
Ainsi, par la présente protection, le Haut Conseil Galactique, accepte qu'un brevet soit déposé au nom de la Teracorp pour une durée de 100 cycles, après quoi le brevet sera terminé et l'idée rendu libre.

La durée sera entamée à l'acceptation du brevet par le HCG.

Motivation de la Proposition: Je pense qu'il est évident de protéger les savants qui inventent pour leur permettre de rentabiliser leur temps consacrés au développement de la galaxie, quelqu'il soit. Ne pas le faire reviendrait à freiner le développement des sciences, essentielles à l'évolution intellectuelle de Nova.

A l'attention de: Bureau 2
Titre de la sanction: Protection des droits intellectuels

Motivation de la sanction: Rejoignant les idées précitées, il est important d'apporter des sanctions ou des compromis à l'utilisation des brevets. Le droit d'utiliser le brevet prédéposé coûtera, avec demande préalable, la somme de 500 000 pulsars/400 000 acier ou 10 000 pyroven.

En cas de fraude, la sanction double pour atteindre 1 000 000 de pulsars/ 800 000 acier ou 20 000 pyroven.

En cas de non paiement de ces sanctions/compromis, des sanctions doivent alors être décidés par le Haut Conseil Galactique sous forme d'embargo économique et militaire ou opération militaire.

Motivation de la sanction: Protection de la science

[ECT 2279a1 CC]

Beren Erchamion : ID membre introuvable.
Votre dépôt de proposition a été suspendue.
Si vous n'êtes pas membre du Haut Conseil Galactique, demandez votre adhésion avant le dépôt d'une proposition, ou demandez à un membre du Haut Conseil de déposer votre proposition.
Si vous êtes membre du Haut Conseil Galactique, contactez nos services techniques au plus vite.

[L'Exilé]

Peut être puis je poser ce sujet en lieu et place du seigneur Beren.
Ce qui simplifierai la procédure.

[Beren Erchamion]

Ma demande se fait au nom de la Teracorp et il me semble que quelques-uns parmi nous font partie du Haut Conseil Galactique.
D'ailleurs, pourquoi faut-il faire partie du Haut Conseil Galactique pour faire une proposition de loi qui pourrait-être appliquable et appliqué par toute la galaxie.

Je croyais que vous étiez un organe politique très influent dans la galaxie...

[Zielbergstein]

Une organisation des alliances unies traient les demandent venant des membres de l'organisation qui sont les représentant des alliances présentes. Que la TeraCorp doivent choisir son représentant, c'est une chose, qu'une demande de traitement de loi soit traitée en est une autre.
Après tout, cela fait un bail que nous n'avons plus rien traité.

Je demanderais à un représentant de la TeraCorp de proposer une condition afin qu'à leur tour, les autres alliances puissent entrer en bourse. Une sorte de taxe d'entrée à payer au Sire Erchamion lui-même.