Empirium NOVA

[ECT 2279a1 CC]

Cardinal Vaérys : ID membre existant.
Proposition inscrite à l'Ordre du Jour.

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Note : les propositions ne peuvent être faites que par les membres car ces propositions doivent être défendues et expliquées au Haut Conseil Galactique.
Au niveau de la TeraCorp, son dirigeant actuel, Orwen Antares, a déclaré que celle-ci ne siègerait pas au Haut Conseil. Les membres du HCG qui appartiennent à la TeraCorp y siègent donc en tant que représentants de leur peuple et non de leur alliance.
Le Haut Conseil Galactique n'est en aucun cas une organisation des alliances unies. Il n'y a nul besoin de faire partie d'une alliance pour faire partie du Haut Conseil. Les voix exprimées sont celles des Seigneurs et non des Alliances.
Enfin, l'influence galactique du Haut Conseil se résume à l'influence cumulée de ses membres et des peuples acceptant nos décisions. Elle ne saurait aller plus loin.

[TsongKapa Zangho]

A l'attention de : Bureau 1
Intitulé de la proposition : Fin de la propriété intellectuelle.

Texte de la proposition :
J'ai dans l'idée qu'on pourrait faire un partage des recherches technologiques déjà découvertes par nos membres, hormis celles se rapportant à des informations militaires bien sûr (Tanks, tourelles, Z-clones...)
Cela pourrait profiter à l'évolution économique des membres, et, par voie de conséquence, à la paix.
Pour les seigneurs les plus réticents, il serait possible de trouver une compensation pour ceux qui donnent les informations.

Motivation de la proposition :
Beaucoup de courants de pensée assimile la properité économique à la paix durable. Or l'économie est plus prospére lorsque l'on dispose des technologies liées. Pourquoi ne pas en faire profiter tous les membres de cette organisation qui est démocratique et se veut pacifique ?
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Le moment d'être sage est voisin du tombeau.

[ECT 2279a1 CC]

A l'attention de : Bureau 1
Intitulé de la proposition : Premier fondement d'un droit de la guerre

Texte de la proposition :
Le Comité de Veille Galactique, soucieux de garantir la paix et la prospérité de la galaxie, propose, avec le soutien de nombreux Seigneurs, l'élaboration de règles dans le domaine martial afin de garantir la loyauté et de rendre plus difficile le déclenchement de combats.
Les Seigneurs du Haut Conseil, en acceptant cette proposition, s'engageraient à ne pas recourir au mercenariat, sous quelque forme que ce soit (mercenariat direct ou services d'intermédiation). Soucieux du bien -être de la galaxie, ils refuseraient de déclencher une guerre, la riposte à une attaque préalable étant bien entendu admise.
En cas de viol de cette règle, les Seigneurs ou alliances membres du Haut Conseil seraient sanctionnés, en fonction de la gravité de leur action. Ces sanctions peuvent aller dans les cas les plus graves jusqu'à un embargo total sur le Seigneur en question et le soutien diplomatique offert au Seigneur agressé.

Motivation de la proposition :
Le service Wanted©, proposé par la TeraCorp, a déclenché une grave crise morale au sein de notre galaxie.
De plus, les services des mercenaires empêchent la mise en place d'une paix permanente. Leurs clients doivent être logiquement condamnés, car le recours à leurs services n'est effectif que dans des conflits honteux.
La proposition déposée ici admet la possibilité, pour un Seigneur aggressé, de se défendre et de faire appel à ses alliés. Cette possibilité est suffisamment large pour éviter le recours à des forces armées extérieures, motivées uniquement par des soucis pécuniers.
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"En matière de meubles, possession vaut titre." (Article 2279, alinéa 1, Code Civil français)

[ECT 2279a1 CC]

A l'attention de : Bureau 1
Intitulé de la proposition : Dénonciation de la Troisième Session du Haut Conseil Galactique et reprise du fonctionnement normal du Haut Conseil

Texte de la proposition :Le Haut Conseil Galactique dénonce tout accord réalisé lors de ce qui devait être la Troisième Session du Haut Conseil Galactique sur Xi'An, la Décision n°1 du Haut Conseil Galactique n'ayant pas été respectée lors de cette réunion. Le Haut Conseil Galactique choisit de revenir à son fonctionnement antérieur, sous réserve de modification proposée devant le bureau n°3 et acceptée par le Haut Conseil Galactique. Le Haut Conseil Galactique réintègre par cete décision l'entièreté de ses membres présents avant la Troisième Session, sauf si ceux-ci expriment la volonté de ne pas réintégrer le Haut Conseil Galactique.

Motivation de la proposition :L'intervention d'une force armée illégitime lors de la Troisième Session du Haut Conseil Galactique a empêché celle-ci de se tenir normalement. Les décisions prises sous la contrainte des armes doivent donc être rendues caduques.
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"En matière de meubles, possession vaut titre." (Article 2279, alinéa 1, Code Civil français)

[Zielbergstein]

A l'attention de: Bureau 2
Intitulé de la proposition Demande de l'ouverture immédiate de la 4e session.

Texte de la proposition L'urgence demande l'application immédiate de la proposition faite au bureau 1. Les membres de HCG ont le désire de se déssaisir des accords de la troisième session ce qui ne peut être validé que par le président lui-même.

Motivation de la proposition Idem, proposition du président en personne.

[Ganner Rhysode]

A l'attention de: Bureau 2
Intitulé de la proposition Exclusion des membres Abel Karmanov, TsongKapa Zangho et Abrak

Texte de la proposition: Comme énoncé dans l'intulé de la proposition, je demande l'exclusiion ou au moins la sanction des seigneurs suivant: Abel Karmanov, TsongKapa Zangho et Abrak

Motivation de la proposition: Idem, proposition du président en personne.
De plus Les actions miliaires exécutées par les dits seigneurs sont indignes de leurs position de conseillers. Un bon conseiller ne doit en aucun cas menacer l'intégrité physique et mentale des ces collegues. De plus utiliser une réunion du conseil afin de déclarer une guerre est atteinte a l'objectif de HCG qui est une stabilisation et une pacification de la galaxie. Enfin leurs appel à l'exclusion des membres Zielberstein et ECT 2279a1 CC sans raison reconnue comme recevable par le texte originel ne constitue qu'une cisconstance aggravante.

Edit: dsl mais j'ai plus trop les yeux en face des trous en ce moment et j'ai confondu Abrak avec Torak dans ce message, Toutes mes excuses !
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Grand Amiral Décédé

Réincarné en dieu du flood

Dernière édition par Ganner Rhysode le Mar 04 Déc 2007, 23:43; édité 2 fois

[Grand Gouverneur]

Je demande a etre admis au conseil du HCG . J'attend l'ouverture de la quatriéme session pour me présenter a vous et signer le pacte me liant au conseil .

[Ganner Rhysode]

A l'attention de: Bureau 1

Intitulé de la proposition Lieux de réunion pour la 4eme cession:

Texte de la proposition: Je demande a ce que la 4eme cession ainsi que les suivantes soit organisées par des seigneurs ne participant a aucun conflit. De plus la planete ainsi que l'espace proche dans un rayon de 10DU ne doivent comporter aucune troupe, vaisseau ou installation potentiellement militaire (HRP: c'est pour éviter les rigolo du style oui mais elles étaient cachées dans des chevaux en bois)
Enfin, les seigneurs se rendant sur le lieux de la réunion ne doivent utiliser que des vaisseaux de type navette de transport pour leurs déplacement vers la planete d'acceuil

Motivation de la proposition: Les évenements qui ont eut lieux lors de la 3eme cession ne doivent plus se reproduire
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Grand Amiral Décédé

Réincarné en dieu du flood

[Naheulbeuk]

A l'attention de: Bureau 1

Intitulé de la proposition : Demande suspension temporaire du HCG

Texte de la proposition: Je propose de suspendre durant la durée de la guerre le HCG, la plus grande partie de ces membres étant en guerre les uns contre les autres. Toute demande d'ecxlusion ou autre doivent être réfléchit à tête refroidie, sans préjugés et/ou motivations du à la guerre (vengeance ou autre), surtout quand les tords sont présumés partagés étant donné la compléxité de l'affaire.

Motivation de la proposition: Stopper les propositions directement relié à la guerre en cours totalement intérressées, faites par les participant de la guerre et causées par celle-ci.
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Rédacteur en chef sur Space channel©.

[ECT 2279a1 CC]

Grand Gouverneur : ID membre inexistant.
Pour toute demande d'adhésion, déposer le dossier ici.
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"En matière de meubles, possession vaut titre." (Article 2279, alinéa 1, Code Civil français)