Empirium NOVA

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Kouch Aïsseu, capitale de la planète Klopfutscherdidotsmol, s'était éveillée pour une journée unique en son genre. La petite ville de 500 000 habitants, au bord de la Nistra, accueillait aujourd'hui la seconde session du Haut Conseil Galactique, l'organe intergalactique de prise de décisions et de discussions.

Des Seigneurs parmi les plus influents de la Galaxie étaient attendus pour discuter d'une proposition double, visant à créer un système de brevets. Signée du Cardinal Vaérys, le texte était soutenu par la TeraCorp et le Laboratory Service, comme tous les observateurs de la politique galactique s'accordaient à le penser.

La réunion avait lieu dans le Palais du Peuple, renommé ainsi après la libération de Klopfutscherdidotsmol par les Cryohumains. Le bâtiment avait été le siège du gouvernement du monarque précédent, Willhelm Le Sanglant, et de ses aïeux, depuis au moins trois siècles.

Guidés par SiskaJarpovna, les membres du Haut Conseil Galactique pénètrèrent dans la Salle du Bonheur Social. Parmi eux se trouvaient les "anciens" du HCG, ceux qui avaient déjà participé à la Première Session : les Seigneurs Bluedragon, Ganner Rhysode, GuyBrush, Kryss Shadowblade, Thor, Wolfman, le Bonze TsongKapa Zangho, la Première Ruche-Fille, le cardinal Vaérys, le Représentant du Parti Welloger Gore et le président du Gouvernement Cryohumain, KalinonPoustadavsin. Les journalistes invités à la conférence de presse de début de session s'étaient plus concentrés sur les nouveaux membres, comme les Seigneurs Bongo Mungo, Karmanov, Zielbergstein, le Dignitaire de la Congrégation du Saint-Prêcheur Nestor Klak ou encore le Magistère C'tan de l'Empire Necron. La disparition de Dame Alpha, qui devait représenter la PNE Version Alpha au HCG, allait aussi faire la Une des holojournaux de la journée.

Une fois que tous les Seigneurs eurent pris place autour de la table, SiskaJarpovna ouvrit la Seconde Session.

"Salutations, membres du Haut Conseil Galactique. Après le succès de notre Première Session, beaucoup d'observateurs ont cru que nous relâchions nos efforts pour améliorer la cohésion et l'intégration galactique. Il est vrai que cette Seconde Session s'est faite désirée, et c'est la raison pour laquelle nous nous devons de prouver à nouveau à l'ensemble de la Galaxie que l'espace diplomatique que nous avons su créer a vocation à s'implanter durablement dans la sphère géopolitique de Nova.

Comme lors de notre Première Session, les deux projets déposés devant les Bureaux du Haut Conseil sont respetivement une proposition de création de règle et une demande de sanction. Néanmoins, ils visent un but commun : la création d'un système international de protection des droits nés de la propriété intellectuelle."

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Les deux propositions apparurent alors sur l'écran blanc recouvrant la célèbre fresque du Mur des Passions, ainsi que sur ceux des persocs des membres du Haut Conseil.

Cardinal Vaérys a écrit:

A l'intention de: Bureau 1: Titre de la proposition: Protection des droits intellectuels Afin de protéger les droits intellectuels de la Teracorp. Celle-ci souhaite mettre sa proposition de création d'une bourse galactique sous protection du Haut Conseil Galactique en accord avec l'article 14 présent dans le projet. (http://forumnova.empirium.net/viewtopic.php?t=5575) Ainsi, par la présente protection, le Haut Conseil Galactique, accepte qu'un brevet soit déposé au nom de la Teracorp pour une durée de 100 cycles, après quoi le brevet sera terminé et l'idée rendu libre. La durée sera entamée à l'acceptation du brevet par le HCG. Motivation de la Proposition: Je pense qu'il est évident de protéger les savants qui inventent pour leur permettre de rentabiliser leur temps consacrés au développement de la galaxie, quelqu'il soit. Ne pas le faire reviendrait à freiner le développement des sciences, essentielles à l'évolution intellectuelle de Nova. A l'attention de: Bureau 2 Titre de la sanction: Protection des droits intellectuels Motivation de la sanction: Rejoignant les idées précitées, il est important d'apporter des sanctions ou des compromis à l'utilisation des brevets. Le droit d'utiliser le brevet prédéposé coûtera, avec demande préalable, la somme de 500 000 pulsars/400 000 acier ou 10 000 pyroven. En cas de fraude, la sanction double pour atteindre 1 000 000 de pulsars/ 800 000 acier ou 20 000 pyroven. En cas de non paiement de ces sanctions/compromis, des sanctions doivent alors être décidés par le Haut Conseil Galactique sous forme d'embargo économique et militaire ou opération militaire. Motivation de la sanction: Protection de la science

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SiskaJarpovna reprit alors son discours :

"La parole est maintenant au défenseur du projet devant le Haut Conseil Galactique. Cardinal Vaérys, à vous."

[L'Exilé]

"Je vous remercie de me céder la parole.

Mes Seigneurs et mes Dames,

La Guerre s'éveille déjà dans la Galaxie, la paix est brisée.
Cette Galaxie doit pourtant perdurer et évoluer.

En ce but, de nombreux chercheurs, entrepreneurs, génies innovent tous les jours et inventent, améliorant la Galaxie par leurs trouvailles.

Par respect pour leur travail, pour leurs sacrifices consentis à l'amélioration de la Galaxie, il me semble normal de reconnaître aux innovateurs le droit de conserver pour eux leurs inventions et d'en tirer des bénéfices qu'ils méritent.

Mais en plus de récompenser les auteurs, il faut chatier les copieurs, les plagieurs.

L'imitateur n'innove pas, n'invente, n'améliore rien. Il copie à son profit.

Voilà pourquoi, mes Sires, il faut défendre le droit à la protection de la science."

[Zielbergstein]

L'intelligent vieillard, inventeur de la formule pour peler les pommes de terre sans le moindre effort, architecte, économiste, psychologue, sociologue et géologue à la fois, se leva une fois le Cardinal Vaerys tû.

"Mes amis, j'aime cette proposition de loi, mais elle n'est pas complète. Je ne peux imaginer qu'un brevet soit déposé ici et donc, qu'aucun autre Seigneur ne puisse en exploiter l'objet. Imaginez l'inventeur d'un tank surpuissant seul possesseur de son arme. Imaginez une bourse où il n'y aurait qu'une seule et unique entreprise. Il est difficile de croire à un tel système à l'équilibre. Votre proposition le propose déjà mais ... pourquoi l'avoir intégré sous deux lignes à peine dans la partie sanction.? Je propose la suppression de cette mention et l'ajout de celle-ci. J'ajouterais donc ce texte.

Le vieux sort un vieux morceau de papier de sa vieille poche.

Citation:

A l'intention de: Bureau 3: Titre de la proposition: Protection des droits intellectuels Motivation de l'apposition: La mise en place d'un brevet protégeant l'auteur de toute invention implique que l'exploit doit être profitable par tous sous la condition d'un dédommagement. Tout brevet déposé au HCG doit se voir fixer une date de validité mais également un prix d'exploitation en fonction de l'importance et du travail fourni à cette découverte. C'est à dire, une somme à payer pour pouvoir utiliser l'exploit. Le prix est également variable en fonction de la richesse moyenne de la galaxie et du climat diplomatique.

Je remercie le Conseil de m'avoir écouté sans avoir reçu l'autorisation de parler. J'espère que ce texte, plus précis, fera l'objet de votre approbation.

[Ganner Rhysode]

Il est évident de par ce texte que nous ne voulions pas réserver l'usage d'une découverte ou d'une invention telle qu'une bourse galactique au seul usage de la TeraCorp ou de tout autre inventeur. Ce que nous voulons éviter, c'est que ces inventions soient réutilisées ou copiées sans que l'inventeur n'ai eut le fruit de ses recherche, de créer une sorte de droit d'utilisation en somme, ce que vous proposez cher seigneur Zielbergstein.
Il me semble que le texte est tout à fait clair dans ce sens et ne nécessite pas de modification.
_________________
Grand Amiral Décédé

Réincarné en dieu du flood

[ECT 2279a1 CC]

SiskaJarpovna, surprise par cette intervention du vieux fou, se reprit et retrouva l'imperturbabilité qui la caractérisait.

"Seigneur Zielbergstein,
Comme le témoigne la réaction spontanée du seigneur Ganner Rhysode, nombreux doivent être les membres du HCG intéressés par votre proposition. Pourquoi donc, si vous l'aviez préparée à notre intention, ne l'avez-vous pas déposée devant les Bureaux du Haut Conseil avant l'ouverture de cette session ? Vous comprendrez bien entendu qu'un texte ne peut être étudié s'il n'est pas prévu à l'ordre du jour de la session.
Espérons néanmoins que vous trouverez le chemin de nos bureaux avant la Troisième Session de notre organisation !
Cardinal Vaérys,
Pensez-vous avoir terminé la défense de votre texte ? Si vous me le confirmez, nous pourrons passer la parole à l'opposition officielle."

[Note HRP : s'il vous plaît, suivez un peu le protocole, le HCG est une organisation extrêmement réglée où chaque parole doit être prise en compte avant de poster sa réponse ... Actuellement, c'est à Vaérys de répondre, donc ne lui coupez pas la parole s'il vous plaît !!!]

Topic édité par Herevard : à la demande d'ECT 2279a1 CC, positionnement de la réponse de Ganner Rhysode avant le message d'ECT 2279a1 CC et suppression de la citation.

[Zielbergstein]

Le vieux montre souvent un grain de folie, mais il garde la tête sur les épaules.

"Messeigneurs, qu'est-ce donc que cette administration réglée comme une horloge? A quoi bon présenter un texte s'il ne peut être discuté et réécrit. A quoi bon discuter de la proposition d'un homme qui n'est pas présent à l'audience? A quoi bon encore proposer une loi qui sera votée dans 25 cycles au mieux?
La différence peut-être avec une horloge, c'est qu'elle avance! La délégation qui est la mienne quitte le HCG sans attendre et annonce que les décisions du HCG ne seront pas prises en comptes sur le territoire de la Laboratory Service. En effet, par respect pour mes amis de la TeraCorp, c'est un principe qui déjà d'application chez nous et qui n'a pas besoin d'attendre que les oiseaux passent pour l'appliquer.

Mes respects"

[wolfman]

Seigneur Zielbergstein, je vous prie de bien vouloir rester, la Représentante SiskaJarpovna n'a pas voulu vous manquer de respect mais vu que nous sommes nombreux un ordre lui semble convenable.


Personnellement je rejoins votre avis, j'estime que nous sommes assez civilisés pour n'avoir pas recours de tel procédé.

Mais revenons au sujet qui nous intéresse.
La durée des 100 cycles est beaucoup trop longue, si mes calcules son exacte çela donnerait un monopole d'environs 2ans dans mon échelle de temps.
Bien que pour mon peuple çela n'est rien physiquement dans le domaine économique 2 ans représente une durée non négligeable.

De toute façon chaque peuple posséde ses propres scientifiques, il est donc tout à fait possible de découvrire par soit méme les différents brevets déposés, à partir de la, je ne vois pas pourquoi on n'aurait pas le droit d'exploiter cette découverte.

Donc avec ce constat seul les inventions comme la mise en bourse de la Terra Corp peuvent faire l'objet d'un véritable brevet.

Cependant qui pourrait empécher les atteintes au Brevet déposé???
Je le rappelle le Haut Conseil Galactique n'a aucune finalité militaire, il ne poura donc pas prendre les armes contre les réfractaires.

Wolfman perçut à ce moment là, le regard noir que posait sur lui SiskaJarpovna.
"Je m'excuse de n'avoir pas levé la main comme il est coutume dans vos écoles pour prendre la parole mais il me semblait que vous proposiez aux opposants de s'exprimer si le seigneur Vaerys n'avait plus rien à dire."

[Zielbergstein]

Le Seigneur Zielbergstein, touché et par la tension dans la salle, et par la sage intervention du Seigneur Elfique, reprend sa place.

Seigneur Wolfman, personne ne m'a manqué de respect, mais afin de ne pas moi-même être irrespectueux envers le Conseil et son fonctionnement, je préfèrais moi-même quitter la salle. Je ne désire plus en effet faire partie de la troisième session.

Et puisqu'il est enfin venue l'heure de défendre les intérêts tierces du projet:
-Je rejoins le Seigneur Wolfman: il faut avant tout définir une force des Seigneurs unis pour dissuader les contrevenants, sans cela, nous n'avons aucun poids.
-En deuxième point, je dirais, comme je l'ai déjà dit que je m'oppose formellement à définir à l'avance le prix de l'amende. Celle-c- doit être définie pour chaque brevet car certains ont plus de valeurs que d'autres.